Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROSSARD
Etablissements Brossard

Numéro de dépôt :
925678
Date de dépôt :
02/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BROSSARD

Déposée le 2 juin 1975 par Etablissements Brossard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Brossard domicilié(e) (soc. an.), route de Niort, Saint-Jean-d'Angely (Charente-Maritime). - France.

La marque BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925678.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BROSSARD est expirée depuis le 2 juin 1985.

Etablissements Brossard a également déposé les autres marques suivantes : BARUM , SAVANE , MON COCO BROSSARD , BISCUITS BROSSARD , MADRAS , (Marque figurative) , SAVANE CHOCOLAT BROSSARD , JOSEPHINE , BISCUITS BROSSARD POUR FAMILLE , (Marque figurative)


Etablissements Brossard - (soc. an.), route de Niort, Saint-Jean-d'Angely (Charente-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464

Tous produits de biscuiterie et de pâtisserie.